Élément de drainage

Localisation linéaire des conduites de drainage sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD). Élément d'inventaire de type transversal ou tuyau de raccordement au fossé, dont le diamètre a plus de 30 cm et moins de 3 m.

Données et ressources

Info additionnelle

Champ Valeur
Data Level
Agreement Required
Purpose Constraints
Redistribution Allowed
AI Training Allowed
Data Steward