-
Zone agricole transposée au Cadastre du Québec
Entreprise il y a plusieurs années, la rénovation cadastrale couvre maintenant une vaste partie du territoire agricole. L'impact sur les opérations de la Commission est... -
Zonage municipal - Zones
Cartographie des limites de zonage municipal. -
Utilisation du sol
Diffusion cartographique des données sur l'utilisation socioéconomique des sols pour le territoire de la Ville de Longueuil. -
Territoire autorisant la vente extérieure de produits de la ferme en milieu...
Cartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
PIIA territoire riverain du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Affectation du territoire (SADR)
Affectation du territoire de la ville de Trois-Rivières. SADR = Schéma d'aménagement et développement révisé