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Vidéos des séances des instances décisionnelles
Cet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils... -
Subventions - Comité exécutif
Subventions accordées par le comité exécutif pour les compétences de la ville centrale et de l’agglomération. -
Subventions - Conseil de ville et d'agglomération
Subventions accordées par le conseil municipal et le conseil d’agglomération. -
Élections municipales - Sections de vote par adresse civique
L'ensemble contient les ressources qui présentent, pour chaque adresse civique, les informations liés aux sections de vote, aux bureaux de vote, aux districts électoraux et ce... -
Élections municipales - Sections de vote
Pour les fins de la tenue d'une élection municipale, la Loi prévoit le découpage du territoire d'une municipalité en sections de vote. Chacune des sections de vote comprend les... -
Élections municipales - Résultats sommaires
Ensemble présentant les résultats sommaires des élections municipales. Note : Les résultats sommaires n'ont pas été produits pour l'élection générale de 2017 et... -
Élections municipales - Résultats détaillés
Ensemble présentant les résultats détaillés des élections municipales générales. Plusieurs ensembles de... -
Remboursement des frais de recherches et de soutien
Remboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes. -
Règlements municipaux
Cet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal, y compris les ordonnances et certaines résolutions. -
Propos antiparlementaires
Il importe d’utiliser un langage parlementaire lors des séances du conseil de ville. Selon l’article 46, la personne qui pose une question doit éviter les allusions... -
Profils des participants - questions du public au conseil municipal et...
Cet ensemble présente les données d'auto-identification recueillies sur une base volontaire chez les personnes qui soumettent une question au conseil municipal et au conseil... -
Élections municipales - Postes électifs
Le fichier comporte les informations liées aux différents postes électifs des élections générales des années passées. PlusieursPlans généraux d'occupation du sol de la Ville de Montréal, 1949
70 plans (parmi lesquels une carte-index) montrant tous les types d’occupation des bâtiments et des espaces urbains de la Ville de Montréal en 1949. ATTENTION : Pour toute...Plans détaillés d'occupation du sol de la Ville de Montréal, 1949
548 plans (parmi lesquels une carte-index) montrant de façon détaillée tous les types d’occupation des bâtiments et des espaces urbains de la Ville de Montréal en 1949....Archives photographiques (sélection)
110 archives photographiques tirées de la sous-sous-sous série de photographies anciennes (série Z) du fonds VM94 des archives de la Ville de Montréal. ATTENTION : Pour...Nomination par les instances politiques centrales
Nomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.Membres du comité exécutif depuis 1986
Élus siégeant aux comités exécutif avec le titre de la fonction et dates en vigueur.Liste des élus du Conseil d’agglomération
Élus/élues du Conseil d’agglomérationListe des élus de la Ville de Montréal
Élus/élues de la Ville de Montréal.Personnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique (archives)
Les personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste...