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Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Une zone inondable réglementée est une étendue de terre susceptible d’être inondée et délimitée par cartographie ou, en bordure du fleuve Saint-Laurent, par cotes de crue. Sur...

Territoire protégé à des fins agricoles par le gouvernement du Québec.

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été abrogé le 16 juin 2025, ces données sont maintenant caduques, veuillez vous référez aux ensembles de données...

Dans ce jeu de données, différents organismes touristiques sont répertoriés (organismes culturels, organismes d’accréditation ou de certification, organismes de développement...

Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski

La Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...

Cartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie du zonage de production agricole dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le...

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie du périmètre d’urbanisation dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie du périmètre du centre-ville dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Cartographie du couvert forestier dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.