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Registre des crédits compensatoires
Le volet des crédits compensatoires dans le cadre du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE) offre la possibilité à des personnes et à des entreprises... -
Régionalité de la collection, Musée d'art de Rouyn-Noranda
Le Musée d'art de Rouyn-Noranda (MA) met à la disposition du public une partie des données de ses collections. La collection de MA comprend plus de 1400 œuvres dont des... -
Régime de rentes du Québec
Le Régime de rentes du Québec est un régime d’assurance public obligatoire pour les personnes âgées de 18 ans ou plus qui travaillent et dont le revenu annuel dépasse 3 500 $.... -
Référentiel québécois des adresses
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Référentiel de bâtiment – Ville de Laval
Empreinte des bâtiments sur le territoire lavallois produit par la Ville de Laval. Pour aider la compréhension des données, voici les descriptions des champs utilisés: ESPG :... -
Reddition de comptes des projets d’infrastructure accélérés
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Rapports d'accident
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Rapport financier des organismes municipaux et autres documents connexes
Chaque année, les municipalités locales, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales doivent transmettre au... -
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Registre des titulaires de licence de tirage en vigueur (licences délivrées...
Ce registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence, délivrée avant le 1er septembre 2022, autorisant les activités de tirage ou de tirage... -
Registre des titulaires de licence de bingo en vigueur
Ce registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en... -
Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur
Ce registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,... -
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Dans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.